Revue de Projet

REVUE DE PROJET

La revue de projet est une étape fondamentale dans le processus d'exécution des ouvrages, en particulier dans les marchés publics. Elle consiste en une analyse systématique et détaillée du projet d'exécution de toutes les disciplines concernées, dans le but de s'assurer qu'elles répondent aux exigences juridiques, techniques et fonctionnelles établies pour l'ouvrage.

Cet examen a pour but d'identifier et de corriger les erreurs, omissions ou incohérences du projet avant le début de la construction, contribuant ainsi à prévenir les risques et les incertitudes pendant l'exécution des travaux, tels que le non-respect des délais et la nécessité de procéder à des travaux supplémentaires. L'examen de la conception est effectué par des professionnels dûment qualifiés et doit être réalisé par un bureau autre que l'auteur du projet original. L'examen de la conception joue un rôle important dans les marchés publics, en garantissant la conformité technique des ouvrages et l'utilisation rationnelle des ressources publiques.

L'examen de la conception est prévu par le Code des marchés publics (CCP), décret-loi n° 18/2008, dans sa rédaction actuelle, article 43, n° 2, ainsi que par la loi n° 40/2015, du 1er juin, qui a modifié la loi n° 31/2009, du 3 juillet, article 18, n° 2 et 3.

"Responsabilités du maître d'ouvrage : Lorsque les travaux à réaliser sont classés dans la catégorie III ou supérieure, ainsi que dans les cas où le prix de base fixé dans le cahier des charges relève de la classe 3 de la licence ou d'une classe supérieure, le maître d'ouvrage public doit assurer la révision du projet par une entité dûment compétente pour l'élaborer, distincte de l'auteur du projet. Le maître d'ouvrage privé de la classe 3 ou supérieure doit faire en sorte, dans la mesure du possible, de faire réviser le projet chaque fois que la complexité technique du processus de construction le justifie".

Bien que nous attendions l'entrée en vigueur d'une loi établissant le régime applicable à l'examen de la conception, en l'absence d'un régime juridique à respecter, le niveau d'examen devrait être défini sur la base de la complexité du projet, ou défini selon certaines recommandations d'experts, telles que : "Instructions pour la vérification de la qualité des projets" par l'APPC (Association portugaise des concepteurs et des consultants), où trois niveaux d'intervention sont envisagés pour effectuer l'examen de la conception:

Niveau 1 - Évaluation de la conformité minimale ;
Niveau 2 - Vérification de la qualité du projet ;
Niveau 3 - Contrôle et validation de la qualité de toutes les phases du projet.

L'équipe technique de KN compte des spécialistes ayant une grande expérience dans l'examen de projets de travaux publics et privés, ainsi que dans la coordination de projets multidisciplinaires, et est dûment compétente à cet effet.

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